Mentions légales, vie privée et conditions de vente

#1. Éditeur du site

Propriétaire et éditeur : Lionel Péramo
Contact :contact@lionel-peramo.com
Localisation : France

#2. Hébergeur

Ce site est hébergé par :
OVH SAS
OVH
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, France

#3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu de ce site (textes, code, musique, images), sauf mention contraire, est la propriété de Lionel Péramo.
Les projets open-source (OTRA, EcoComposer) mentionnés ici sont régis par leurs licences respectives (MIT, Apache, etc.).

#4. Confidentialité et données personnelles (RGPD)

Cookies : Ce site n’utilise pas de cookies de traçage.
Données collectées : Dans le cadre d’un achat, nous collectons votre adresse e-mail via Stripe.

• Finalité : Livraison du lien de téléchargement et génération de la facture.
• Base légale : Exécution du contrat (Art. 6.1.b du RGPD).
• Conservation : 10 ans pour les obligations comptables.
• Droits : Contactez-moi par e-mail pour toute demande de modification ou suppression.

#5. Accessibilité

Ce site vise à être aussi accessible que possible. Si vous rencontrez un problème, merci de me contacter via LinkedIn.

#6. Conditions Générales de Vente

Objet : Vente de l’album numérique “The Source”.
Prix : Prix libre (minimum 8,00 € TTC). La TVA de 20 % est incluse dans le prix affiché. Livraison : Un lien unique est envoyé par e-mail après paiement.

• Limites : 5 tentatives de téléchargement maximum.
• Validité : Le lien expire après 48 heures.

Droit de rétractation : Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contenus numériques fournis sans support matériel. En lançant le téléchargement, vous acceptez de renoncer expressément à ce droit.